L'essentiel
Nomenclature
du niveau de qualification
Niveau 6
Code(s) NSF
343 : Nettoyage, assainissement, protection de l'environnement
200 : Technologies industrielles fondamentales
112 : Chimie-biologie, biochimie
Formacode(s)
31407 : Qualité hygiène sécurité environnement
Date d’échéance
de l’enregistrement
01-01-2025
| Nom légal | Siret | Nom commercial | Site internet |
|---|---|---|---|
| AVIGNON UNIVERSITE | 19840685200204 | - | - |
| CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS | 19753471200017 | - | - |
| CY CERGY PARIS UNIVERSITE | 13002597600015 | - | - |
| LA ROCHELLE UNIVERSITE - UNIVERSITE DE LA ROCHELLE | 19170032700015 | - | - |
| NANTES UNIVERSITE | 13002974700016 | - | - |
| SORBONNE UNIVERSITE | 13002338500011 | - | - |
| UNIVERSITE AMIENS PICARDIE JULES VERNE | 19801344300017 | - | - |
| UNIVERSITE BREST BRETAGNE OCCIDENTALE (UBO) | 19290346600014 | - | - |
| UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 | 19691774400019 | - | - |
| UNIVERSITE CLERMONT AUVERGNE | 13002806100013 | - | - |
| UNIVERSITE D ARTOIS | 19624401600016 | - | - |
| UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE | 19911975100014 | - | - |
| UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE | 13001533200013 | - | - |
| UNIVERSITE D'ANGERS | 19490970100303 | - | - |
| UNIVERSITE DE BORDEAUX | 13001835100010 | - | - |
| UNIVERSITE DE BRETAGNE SUD (UBS) | 19561718800600 | - | - |
| UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE | 19141408500016 | - | - |
| UNIVERSITE DE CORSE P PAOLI | 19202664900264 | - | - |
| UNIVERSITE DE LA REUNION | 19974478000016 | - | - |
| UNIVERSITE DE LILLE | 13002975400012 | - | - |
| UNIVERSITE DE LORRAINE | 13001550600012 | - | - |
| UNIVERSITE DE MONTPELLIER | 13002979600013 | - | - |
| UNIVERSITE DE PERPIGNAN VIA DOMITIA (UPVD) | 19660437500010 | - | - |
| UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE (URCA) | 19511296600799 | - | - |
| UNIVERSITE DE RENNES | 13003051300019 | - | - |
| UNIVERSITE DE STRASBOURG | 13000545700010 | - | https://www.unistra.fr/ |
| UNIVERSITE DIJON BOURGOGNE | 19211237300019 | - | - |
| UNIVERSITE DU LITTORAL COTE D OPALE | 19594403800205 | - | - |
| UNIVERSITE DU MANS | 19720916600010 | - | - |
| UNIVERSITE GRENOBLE ALPES | 13002608100013 | - | - |
| UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL | 13002612300013 | - | - |
| UNIVERSITE JEAN MONNET SAINT ETIENNE | 19421095100423 | - | - |
| UNIVERSITE LE HAVRE NORMANDIE | 19762762300097 | - | - |
| UNIVERSITE LYON 2 A ET L LUMIERE | 19691775100014 | - | - |
| UNIVERSITE PARIS CITE | 13002573700011 | - | - |
| UNIVERSITE PARIS EST CRETEIL VAL DE MARNE | 19941111700013 | - | - |
| UNIVERSITE PARIS XIII PARIS NORD VILLETANEUSE | 19931238000017 | - | - |
| UNIVERSITE PARIS-SACLAY | 13002602400054 | - | https://www.universite-paris-saclay.fr/ |
| UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE III | 19311384200010 | - | - |
| UNIVERSITE POLYTECHNIQUE HAUTS-DE-FRANCE (UPHF) | 13002574500014 | - | - |
| UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE | 13003061200019 | - | - |
Activités visées :
- Enquête et détection des difficultés/ situations à risques et proposition de solutions/ d’accompagnement
- Appui auprès de dirigeants/responsables publics ou privés (TPE, PME, TGE) dans leur politique QHSSE
- Elaboration, déploiement et contrôle du plan de prévention : procédures, gestion des risques, actions correctives, sensibilisation, évaluation, …
- Pilotage et animation de groupes projets QHSSE
- Mise en œuvre et animation des normes de management QHSSE
- Adhésion de l’ensemble des personnels à la démarche de gestion et de prévention des risques
- Mobilisation d’outils d’animation et de systèmes documentaires
- Assistance au management d’une équipe technique
- Rédaction de procédures, de rapports d’analyse
- Veille règlementaire et technique
Compétences attestées :
• Mobiliser des compétences scientifiques et techniques dans le cadre d’une activité de contrôle
• Se conformer au cadre législatif ou normatif adapté
• Identifier et évaluer les risques professionnels et/ou sanitaires et/ou environnementaux liés à un contexte professionnel défini afin de les maitriser
• Analyser des données expérimentales en vue de valider le plan de prévention et de maitrise des risques
• Elaborer puis déployer un plan de gestion de la qualité, des risques professionnels et/ou sanitaires et/ou environnementaux en vue d’actions préventives ou correctives
• Proposer et mettre en œuvre des démarches de mise à niveau ou d’amélioration QHSSE en s’appuyant sur une veille réglementaire et technologique
• Communiquer pour faire adhérer
• Animer une équipe
· Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe.
· Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation.
· Analyser et synthétiser des données en vue de leur exploitation.
· Développer une argumentation avec esprit critique.
· Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française.
· Communiquer par oral et par écrit, de façon claire et non-ambiguë, dans au moins une langue étrangère.
· Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder.
· Caractériser et valoriser son identité, ses compétences et son projet professionnel en fonction d’un contexte.
· Identifier le processus de production, de diffusion et de valorisation des savoirs.
· Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives.
· Respecter les principes d’éthique, de déontologie et de responsabilité environnementale.
· Travailler en équipe et en réseau ainsi qu’en autonomie et responsabilité au service d’un projet.
· Analyser ses actions en situation professionnelle, s’autoévaluer pour améliorer sa pratique.
Dans certains établissements, d'autres compétences spécifiques peuvent permettre de décliner, préciser ou compléter celles proposées dans le cadre de la mention au niveau national. Pour en savoir plus se reporter au site de l'établissement.
RNCP30098BC01 - Usages numériques
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Utiliser les outils numériques de référence et les règles de sécurité informatique pour acquérir, traiter, produire et diffuser de l’information ainsi que pour collaborer en interne et en externe. |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC02 - Exploitation de données à des fins d’analyse
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Identifier, sélectionner et analyser avec esprit critique diverses ressources dans son domaine de spécialité pour documenter un sujet et synthétiser ces données en vue de leur exploitation. |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC03 - Expression et communication écrites et orales
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Se servir aisément des différents registres d’expression écrite et orale de la langue française. |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC04 - Positionnement vis à vis d’un champ professionnel
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Identifier et situer les champs professionnels potentiellement en relation avec les acquis de la mention ainsi que les parcours possibles pour y accéder. |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC05 - Action en responsabilité au sein d’une organisation professionnelle
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Situer son rôle et sa mission au sein d'une organisation pour s’adapter et prendre des initiatives. |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC06 - Coordination et mise en œuvre de contrôles qualité et conformité
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Mobiliser des compétences scientifiques et techniques dans le cadre d’une activité de contrôle |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC07 - Application de la règlementation du secteur en matière de : qualité, hygiène, sécurité et environnement
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Se conformer au cadre législatif ou normatif adapté |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC08 - Réalisation d'un diagnostic et/ou d'un audit pour apporter des conseils.
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Identifier et évaluer les risques professionnels et/ou sanitaires et/ou environnementaux liés à un contexte professionnel défini afin de les maitriser |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC09 - Coordination et mise en œuvre de contrôles qualité et conformité
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Elaborer puis déployer un plan de gestion de la qualité, des risques professionnels et/ou sanitaires et/ou environnementaux en vue d’actions préventives ou correctives |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC10 - Maîtrise des différentes techniques d'information et de communication
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Communiquer pour faire adhérer |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
RNCP30098BC11 - Management et animation d'équipe
| Liste de compétences | Modalités d'évaluation |
|---|---|
|
- Animer une équipe |
Chaque certificateur accrédité met en œuvre les modalités qu’il juge adaptées : rendu de travaux, mise en situation, évaluation de projet, etc. Ces modalités d’évaluation peuvent être adaptées en fonction du chemin d’accès à la certification : formation initiale, VAE, formation continue. |
Description des modalités d'acquisition de la certification par capitalisation des blocs de compétences et/ou par correspondance :
Secteurs d’activités :
- C : Industrie manufacturière
- O : Administration publique
- Q : Santé humaine et action sociale
- N : activité de services administratifs et de soutien
Type d'emplois accessibles :
- Animateur QHSE
- Adjoint / Adjointe au responsable Qualité Sécurité Environnement -QSE- en industrie
- Responsable de site de traitement des déchets
- Chargé de prévention en santé au travail
- Auditeur sécurité
- Auditeur qualité
Code(s) ROME :
Références juridiques des règlementations d’activité :
Le cas échant, prérequis à l’entrée en formation :
A compléter (Reprise)
Le cas échant, prérequis à la validation de la certification :
Pré-requis disctincts pour les blocs de compétences :
Non
Validité des composantes acquises :
| Voie d’accès à la certification | Oui | Non | Composition des jurys |
|---|---|---|---|
| Après un parcours de formation sous statut d’élève ou d’étudiant | X |
Leur composition comprend : - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation |
|
| En contrat d’apprentissage | X |
Leur composition comprend : - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation |
|
| Après un parcours de formation continue | X |
Leur composition comprend : - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation |
|
| En contrat de professionnalisation | X |
Leur composition comprend : - une moitié d'enseignants-chercheurs, d'enseignants ou de chercheurs participant à la formation |
|
| Par candidature individuelle | X | - | |
| Par expérience | X |
Composition définie par le Code de l'éducation : article L613-4 modifié par la loi n°2016-1088 du 8 août 2016 - art. 78 |
| Oui | Non | |
|---|---|---|
| Inscrite au cadre de la Nouvelle Calédonie | X | |
| Inscrite au cadre de la Polynésie française | X |
Aucune correspondance
Référence au(x) texte(s) règlementaire(s) instaurant la certification :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
- Arrêté du 22 janvier 2014 fixant les modalités d'accréditation d'établissements d’enseignement supérieur - Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master - Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master - Arrêté du 17 novembre 1999 relatif à la licence professionnelle - Arrêté du 30 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master
|
Référence des arrêtés et décisions publiés au Journal Officiel ou au Bulletin Officiel (enregistrement au RNCP, création diplôme, accréditation…) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
Aix-Marseille Université, arrêté du : 17/05/2018 Avignon Université, arrêté du : 24/09/2018 Cnam Paris, arrêté du : 24/08/2016 Le Mans Université, arrêté du : 03/07/2017 Sorbonne Université, arrêté du : 29/07/2016 Université Claude Bernard - Lyon 1, arrêté du : 28/06/2016 Université d'Angers, arrêté du : 28/09/2017 Université d'Artois, arrêté du : 25/06/2015 Université de Bordeaux, arrêté du : 26/05/2018 Université de Bourgogne - Dijon, arrêté du : 18/04/2017 Université de Bretagne Occidentale - Brest, arrêté du : 25/07/2017 Université de Bretagne Sud, arrêté du : 28/09/2017 Université de Caen Normandie, arrêté du : 07/02/2017 Université de Clermont Auvergne, arrêté du : 23/03/2017 Université de Corse-Pascal-Paoli, arrêté du : 16/03/2018 Université de la Réunion, arrêté du : 24/07/2015 Université de La Rochelle, arrêté du : 22/05/2018 Université de Lille, arrêté du : 17/06/2015 Université de Lorraine, arrêté du : 19/02/2018 Université de Montpellier, arrêté du : 05/02/2018 Université de Nantes, arrêté du : 11/07/2018 Université de Perpignan Via domitia, arrêté du : 16/11/2017 Université de Picardie Jules Verne - Amiens, arrêté du : 19/07/2018 Université de Reims champagne-Ardenne, arrêté du : 15/05/2018 Université de Strasbourg, arrêté du : 28/08/2018 Université d'Evry-Val-d'Essonne, arrêté du : 05/06/2015 Université du Havre, arrêté du : 08/06/2017 Université du Littoral côte d'Opale, arrêté du : 19/06/2015 Université Grenoble Alpes, arrêté du : 11/07/2016 Université Jean Monnet - Saint Etienne, arrêté du : 28/06/2016 Université Lumière - Lyon 2, arrêté du : 20/07/2018 Université Paris 13, arrêté du : 05/10/2015 Université Paris-Est Marne-La-Vallée, arrêté du : 15/06/2015 Université Paris-Sud - Paris 11, arrêté du : 12/07/2016 Université Paul Sabatier - Toulouse 3, arrêté du : 01/06/2016 Université Polytechnique - Hauts de France - Valenciennes, arrêté du : 03/07/2015 Université Rennes 1, arrêté du : 29/06/2017 Université Toulouse 1 capitole, arrêté du : 23/05/2016 Université Paris-Est Créteil Val-De-Marne - Paris 12, arrêté du : 16/07/2015 CY Cergy Paris Université, arrêté du : 04/06/2020 Université de Paris, arrêté du : 02/03/2020 |
| - |
Université Gustave Eiffel, arrêté du : 05/06/2020 |
Référence autres (passerelles...) :
| Date du JO/BO | Référence au JO/BO |
|---|---|
| - |
-Décret VAE – Code de l’éducation : article L 613-3modifié par la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 - Décret n° 2017-1135 du 4 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre de la validation des acquis de l'expérience |
| Date d'échéance de l'enregistrement | 01-01-2025 |
|---|
Statistiques :
Lien internet vers le descriptif de la certification :
Pour plus d'informations se reporter au site web des établissements.
Liste des organismes préparant à la certification :
Historique des changements de certificateurs :
| Nom légal du certificateur | Siret du certificateur | Action | Date de la modification |
|---|---|---|---|
| UNIVERSITE DE RENNES I | 19350936100013 | Est retiré | 01-03-2023 |
| UNIVERSITE DE RENNES | 13003051300019 | Est ajouté | 01-03-2023 |
| UNIVERSITE TOULOUSE 1 CAPITOLE | 19311382600013 | Est retiré | 01-06-2023 |
| UNIVERSITE TOULOUSE CAPITOLE | 13003061200019 | Est ajouté | 01-06-2023 |
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